Elément élastique à brins multiples
Brevet européen · EP0172037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0172037
- Numéro de demande
- EP85305846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 1985
- Publié
- 19 févr. 1986
- Délivré
- 22 févr. 1989
- Radié
- 31 août 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41B 13/02 (1985.01)
- Priorité
- US A 641665 17.08.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Pomparelli, Vincent
Parlin, N.J. 08859, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.