Eléments de structure en béton comprimé et dispositif pour les fabriquer

Brevet européen · EP0172093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0172093
Numéro de demande
EP85401541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1985
Publié
19 févr. 1986
Délivré
18 oct. 1989
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28B 7/34 (2006.01)
B28B 3/00 (2006.01)
D07B 1/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8411988 27.07.1984
FR A 8411987 27.07.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Bouygues

1, avenue Eugène Freyssinet, Saint-Quentin en Yvelines Cedex, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Richard, Pierre

F-92200 Neuilly Sur Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.