Brillengestell und Teile davon

Brevet européen · EP0172940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0172940
Numéro de demande
EP84113905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1984
Publié
5 mars 1986
Délivré
15 mars 1989
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 12/02 (2006.01)
G02C 5/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3429074 07.08.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Eyemetrics-Systems AG

Steinbockstrasse 4, 7001 Chur

Radiée du registre

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Czech, Günther

D-7024 Filderstadt-4, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.