Mécanisme d'allumeur piézo-électrique

Brevet européen · EP0172973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0172973
Numéro de demande
EP84420149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1984
Publié
5 mars 1986
Délivré
30 mars 1988
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Swedish Match Consumer Products S.A.

5, chemin du Canal, 1260 Nyon

Inventeur

Ohnishi, Taiji

Himeji, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.