Moteur électrique

Brevet européen · EP0172977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0172977
Numéro de demande
EP84810508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1984
Publié
5 mars 1986
Délivré
25 janv. 1989
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/26 (2006.01)
H02K 3/04 (2006.01)
H02K 23/54 (2006.01)
H02K 29/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4183/84 31.08.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Asgalium S.A.

73a, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Heyraud, Marc, Dr.

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.