Schnellkupplung für ein Doppelcontainment-Fluidleitungssystem

Brevet européen · EP0172996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0172996
Numéro de demande
EP85106330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 1985
Publié
5 mars 1986
Délivré
26 oct. 1988
Radié
31 mai 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/28 (2006.01)
F16L 37/00 (2006.01)
Priorité
LU A 85379 28.05.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Europäische Atomgemeinschaft EURATOM

Europazentrum Kirchberg, Luxembourg, LU

Inventeur

Keller, Roman

NL-1871 EZ Schoorl, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.