Machine d'entretien du sol

Brevet européen · EP0173392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0173392
Numéro de demande
EP85201313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1985
Publié
5 mars 1986
Délivré
24 oct. 1990
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 11/34 (2006.01)
Priorité
GB A 8421711 28.08.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Unilever N.V.

Weena 455, Rotterdam, NL

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Meili, Hermann

CH-9542 Münchwilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.