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Brevet européen · EP0173534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0173534
Numéro de demande
EP85305901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1985
Publié
5 mars 1986
Délivré
19 déc. 1990
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 15/50 (1990.01)
G06F 15/74 (1990.01)
G01S 13/87 (2006.01)
Priorité
GB A 8421815 29.08.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991

Parties

Titulaire

GEC-Marconi Limited

The Grove Warren Lane, Stanmore/Middx, GB

Smiths Industries Public Limited Company

765 Finchley Road, London NW11 8DS, GB

GEC-Ferranti Defence Systems Ltd

The Grove, Warren Lane, Stanmore/Middx, GB

British Aerospace Public Limited Company

11 Strand, London WC2N 5JT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Clark, William James Rowley

Chelmsford Essex CM2 7ES, GB

Jones, Henry Major

Edinburgh EH4 3JY Scotland, GB

Powell, John Harmer

Lytham-St-Annes Lancashire, GB

Ward, John Joseph

Charlton Kings/Cheltenham, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.