Schlagmühle

Brevet européen · EP0173831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0173831
Numéro de demande
EP85108782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1985
Publié
12 mars 1986
Délivré
7 déc. 1988
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 13/00 (2006.01)
B02C 13/02 (2006.01)
B02C 13/14 (2006.01)
Priorité
CH A 3822/84 09.08.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Bühler AG

Patentabteilung/PT-5, 9240 Uzwil

Inventeur

Ammann, Jörg, A.

CH-9242 Oberuzwil

Treier, René

CH-9502 Gossau

Froidevaux, Pierre-Alain

CH-9030 Abtwil

Thoma, Beat

CH-9242 Oberuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.