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Brevet européen · EP0173836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0173836
Numéro de demande
EP85108940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1985
Publié
12 mars 1986
Délivré
31 janv. 1990
Radié
16 juil. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP A 151100/84 19.07.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Fujikin International, Inc.

3-4, 2-chome Itachibori, Nishi-ku/Osaka, JP

Inventeur

Ogawa, Hiroshi

Suita-shi, JP

Sonoda, Yoshiteru

Higashiyodogawa-ku Osaka-shi, JP

Dohi, Ryosuku

Higashiosaka-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.