Rotor einer elektrischen Maschine

Brevet européen · EP0173877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0173877
Numéro de demande
EP85109959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1985
Publié
12 mars 1986
Délivré
28 sept. 1988
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/22 (2006.01)
H02K 3/24 (2006.01)
Priorité
CH A 4082/84 27.08.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988

Parties

Titulaire

ABB Participation AG

BBC Brown Boveri AG

5401 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Schöllhorn, Karl, Dr.

CH-5242 Birr

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.