Handtuch-Spender

Brevet européen · EP0173978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0173978
Numéro de demande
EP85110943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1985
Publié
12 mars 1986
Délivré
10 avr. 1991
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/28 (2006.01)
Priorité
DE A 3432694 06.09.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 31 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Erich Schumm KG

Erich-Schumm-Strasse 2-4, Murrhardt, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Kleemann, Karl-Friedrich

W-7157 Murrhardt/Württ., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.