Enrouleuse

Brevet européen · EP0174066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0174066
Numéro de demande
EP85304401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 1985
Publié
12 mars 1986
Délivré
24 août 1988
Radié
30 juin 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/22 (2006.01)
Priorité
GB A 8415732 20.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Bicc Public Limited Company

BICC Public Limited Company

21, Bloomsbury Street, London, WC1B 3QH, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Allard, Vincent Lee

Staines Middlesex, GB

Gallard, Henry

Perivale Middlesex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.