Procédé de purification d'aluminium

Brevet européen · EP0174074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0174074
Numéro de demande
EP85305003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1985
Publié
12 mars 1986
Délivré
17 avr. 1991
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22B 21/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8417851 13.07.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Moltech Invent S.A.

68-70, boulevard de la Pétrusse, Luxembourg, LU

Mandataire

Brian Cronin

1201 Genève

Inventeur

Dewing, Ernest William

Kingston Ontario K7M 5T8, CA

Reesor, Douglas Neil

Kingston Ontario, K7K 6E7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.