Instrument chirurgical

Brevet européen · EP0174084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0174084
Numéro de demande
EP85305223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1985
Publié
12 mars 1986
Délivré
25 sept. 1991
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
US A 633514 23.07.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Surgical Dynamics Inc.

650 Whitney Avenue, San Leandro/CA, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Onik, Gary

Milton Massachussets 02186, US

Ginsburg, Leonard

Oakland California 94609, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.