Behandeltes nichtgewebtes Stoffmaterial
Brevet européen · EP0174128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0174128
- Numéro de demande
- EP85305886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 1985
- Publié
- 12 mars 1986
- Délivré
- 14 avr. 1993
- Radié
- 18 août 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61L 15/00 (2006.01)D21H 21/36 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8422070 31.08.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Avecia Limited, PO Box 42, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni → Arch UK Biocides Limited, Wheldon Road, Castleford, West Yorkshire WF10 2JT, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 14 sept. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zeneca Limited, Imperial Chemical House Millbank, London SW1P 3JF, Royaume-Uni → Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Transféré
- Titulaire
- Syngenta Limited, Fernhurst, Haslemere, Surrey GU27 3JE, Royaume-Uni → Avecia Limited, PO Box 42, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 28 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Fawkes, David Melville
Marble, Cheshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.