Procédé de commande de barre dans une installation de coulée continue horizontale

Brevet européen · EP0174146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0174146
Numéro de demande
EP85306039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1985
Publié
12 mars 1986
Délivré
31 janv. 1990
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/04 (2006.01)
B22D 11/14 (2006.01)
B22D 11/16 (2006.01)
Priorité
JP A 184446/84 05.09.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Nippon Kokan Kabushiki Kaisha

1-2, 1-chome, Marunouchi, Chuo-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Tsuru, Masahiro

Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP

Mitani, Kazuto

Kawasaki-shi Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.