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Brevet européen · EP0174208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0174208
- Numéro de demande
- EP85306357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 1985
- Publié
- 12 mars 1986
- Délivré
- 22 juin 1988
- Radié
- 30 sept. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8422663 07.09.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 juil. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988
Parties
Mandataire
Inventeur
Chadwick, John Richard
Wilmslow Cheshire, GB
Moody, Brian Raymond
Darwen Lancashire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.