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Brevet européen · EP0174443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0174443
Numéro de demande
EP85107181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1985
Publié
19 mars 1986
Délivré
23 mai 1990
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43M 3/04 (2006.01)
Priorité
US A 648640 07.09.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Zemke, Edward H.

Chicago, IL, US

Guenther, Kenneth L.

Park Ridge, IL, US

Warden, Gerald D.

Easton, PA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.