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Brevet européen · EP0174443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0174443
- Numéro de demande
- EP85107181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 1985
- Publié
- 19 mars 1986
- Délivré
- 23 mai 1990
- Radié
- 30 juin 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43M 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 648640 07.09.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996
- 29 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Zemke, Edward H.
Chicago, IL, US
Guenther, Kenneth L.
Park Ridge, IL, US
Warden, Gerald D.
Easton, PA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.