Elément chauffant électrique

Brevet européen · EP0174683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0174683
Numéro de demande
EP85201349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1985
Publié
19 mars 1986
Délivré
12 sept. 1990
Radié
31 août 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/06 (2006.01)
H05B 3/34 (2006.01)
Priorité
NO A 843580 10.09.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Standard Telefon oG Kabelfabrik A/S

Ostre Aker vei 33 P.O.B. 60 Okern, Oslo 5, NO

Mandataire

Dipl.-El.-Ing. Hans F. Bucher

3008 Bern

Inventeur

Bergersen, Hans Amund

N-0870 Oslo 8, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.