Taschen-Höhenförderer
Brevet européen · EP0174828 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0174828
- Numéro de demande
- EP85306411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 1985
- Publié
- 19 mars 1986
- Délivré
- 28 déc. 1988
- Radié
- 28 déc. 1988
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65G 15/10 (2006.01)B65G 15/22 (2006.01)B65G 15/44 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8423075 12.09.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 févr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Gough, George Terah
Charlotte 28226, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.