Corps frittés en nitrure de silicium

Brevet européen · EP0175041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0175041
Numéro de demande
EP84810458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1984
Publié
26 mars 1986
Délivré
7 déc. 1988
Radié
30 sept. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/58 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Battelle Memorial Institute

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Richon, Dominique

F-74100 Ville-La-Grand, FR

De Pous, Olivier

CH-1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.