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Brevet européen · EP0175071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0175071
Numéro de demande
EP85107971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1985
Publié
26 mars 1986
Délivré
2 mars 1988
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/12 (2006.01)
G06F 3/033 (2006.01)
A63H 30/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3431523 28.08.1984
DE A 3506293 22.02.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Fernsteuergeräte Kurt Oelsch GmbH

Jahnstrasse 68-72, D-W-1000 Berlin 47, DE

Mandataire

Cabinet Moser & Cie., conseils en propriété industrielle S.A.

14, quai du Seujet, 1201 Genève

Inventeur

Oelsch, Kurt

D-1000 Berlin 37, DE

Schulz, Klaus

D-1000 Berlin 47, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.