Elément de construction, système de construction avec un montant pour l'assemblage sur au moins un tel élement et construction démontable réalisée par assemblage

Brevet européen · EP0175196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0175196
Numéro de demande
EP85111011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1985
Publié
26 mars 1986
Délivré
23 mai 1990
Radié
31 août 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 1/00 (2006.01)
A47B 96/14 (2006.01)
Priorité
CH A 4350/84 12.09.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Azucena S.A. c/o Eric Dini

1927 Chemin-Dessous

Inventeur

Dini, Eric

Chemin-Dessous/Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.