Dispositif retirable
Brevet européen · EP0175536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0175536
- Numéro de demande
- EP85306407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 1985
- Publié
- 26 mars 1986
- Délivré
- 28 févr. 1990
- Radié
- 30 sept. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 49/02 (2006.01)E21B 27/00 (2006.01)E21B 31/08 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8423365 15.09.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 12 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Cecil Osberne Vallally
Prudhoe/Northumberland, GB
Mandataire
Inventeur
Vallally, Cecil Osberne
Prudhoe/Northumberland, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.