Traitement de surface de métaux

Brevet européen · EP0175538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0175538
Numéro de demande
EP85306421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1985
Publié
26 mars 1986
Délivré
2 nov. 1988
Radié
30 sept. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/48 (2006.01)
Priorité
GB A 8423255 14.09.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988

Parties

Titulaire

United Kingdom Atomic Energy Authority

11 Charles II Street, London SW1Y 4QP, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Dearnaley, Geoffrey

Abingdon Oxfordshire, GB

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