Substituierte Carbodiimide

Brevet européen · EP0175649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0175649
Numéro de demande
EP85810416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1985
Publié
26 mars 1986
Délivré
2 janv. 1991
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 267/00 (2006.01)
C07D 213/62 (2006.01)
A01N 47/40 (2006.01)
Priorité
CH A 4479/84 19.09.1984
CH A 3526/85 15.08.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Böger, Manfred

D-7858 Weil am Rhein 5, DE

Drabek, Jozef, Dr.

CH-4104 Oberwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.