Mikrobizide

Brevet européen · EP0175651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0175651
Numéro de demande
EP85810421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1985
Publié
26 mars 1986
Délivré
12 avr. 1989
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/42 (2006.01)
C07D 403/12 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
A01N 43/54 (2006.01)
Priorité
CH A 4496/84 20.09.1984
CH A 3405/85 08.08.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 mai 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.