Dispositif de balayage optique
Brevet européen · EP0175835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0175835
- Numéro de demande
- EP85103725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 1985
- Publié
- 2 avr. 1986
- Délivré
- 29 nov. 1989
- Radié
- 31 mars 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 598804 10.04.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 janv. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Taylor, William H.
South Deerfield, Mass. 01373, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.