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Brevet européen · EP0175849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0175849
Numéro de demande
EP85107349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1985
Publié
2 avr. 1986
Délivré
31 août 1988
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/02 (2006.01)
C08L 33/06 (2006.01)
Priorité
US A 626306 29.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Titulaire

DAP Inc.

P.O. Box 277, Dayton/OH, US

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Learner, Eugene L.

Dayton Ohio 45426, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.