Gehäuse für einen Handstaubsauger

Brevet européen · EP0176095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176095
Numéro de demande
EP85112181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1985
Publié
2 avr. 1986
Délivré
25 avr. 1990
Radié
30 sept. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3435503 27.09.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Jacob, Gernot

D-7251 Weissach-Flacht, DE

Radom, Leon

D-7101 Ellhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.