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Brevet européen · EP0176222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176222
Numéro de demande
EP85305903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1985
Publié
2 avr. 1986
Délivré
2 août 1989
Radié
31 août 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 223/16 (2006.01)
G01N 33/534 (2006.01)
Priorité
US A 643341 23.08.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Demarinis, Robert Michael

Ardmore Pennsylvania 19003, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.