Nouveau procédé de préparation de fluoroformiates

Brevet européen · EP0176412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176412
Numéro de demande
EP85401723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1985
Publié
2 avr. 1986
Délivré
17 nov. 1988
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/96 (2006.01)
C07C 68/06 (2006.01)
Priorité
US A 651661 17.09.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Piteau, Marc

F-91710 Itteville, FR

Senet, Jean-Pierre

F-77760 La Chapelle-la-Reine, FR

Wolf, Patrick

F-91710 Vert-le-Petit, FR

Dang, Vu-Anh

Pennsylvania, US

Olofson, Roy Arne

Pennsylvania, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.