Flexibler Behälter mit einem Einsatz

Brevet européen · EP0176564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176564
Numéro de demande
EP85901839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1985
Publié
9 avr. 1986
Délivré
15 juin 1988
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 77/06 (2006.01)
B67D 3/04 (2006.01)
Priorité
US A 594761 29.03.1984
US A 681746 14.12.1984
Demande PCT
PCT/US1985/000520 28.03.1985
Publication PCT
WO1985/004383 10.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Bond, Curtis, J.

Worthington, OH 43085, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.