Réacteur à paroi fluide

Brevet européen · EP0176770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176770
Numéro de demande
EP85110886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1985
Publié
9 avr. 1986
Délivré
19 déc. 1990
Radié
31 août 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 12/00 (2006.01)
Priorité
US A 647958 05.09.1984
US A 648403 05.09.1984
US A 766608 16.08.1985
US A 766844 16.08.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991

Parties

Titulaire

J.M. Huber Corporation

J. M. Huber Corporation

Brown's Dock + Navesink River Rd, Locust/NJ, US

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Schramm, Dale E.

Borger Texas 79007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.