Astschere
Brevet européen · EP0176784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0176784
- Numéro de demande
- EP85111032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 1985
- Publié
- 9 avr. 1986
- Délivré
- 2 janv. 1992
- Radié
- 30 sept. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 3/03 (1990.01)
- Priorité
- DE U 8426495 07.09.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Held, Peter
W-5240 Betzdorf/Sieg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.