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Brevet européen · EP0176841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176841
Numéro de demande
EP85111638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1985
Publié
9 avr. 1986
Délivré
2 mai 1990
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 11/06 (2006.01)
G06K 11/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3436641 05.10.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Kontron Elektronik GmbH

Oskar-Miller-Strasse 1 Postfach, Eching, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Jacob, Wolfgang (-Grinschgl)

D-8000 München, DE

Müller, Udo

D-8044 Unterschleissheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.