Pigmentzubereitungen

Brevet européen · EP0176857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176857
Numéro de demande
EP85111718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1985
Publié
9 avr. 1986
Délivré
19 juil. 1989
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 67/22 (2006.01)
C09D 11/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3434379 19.09.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 31 août 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1989

Parties

Titulaire

BASF Lacke + Farben Aktiengesellschaft

Max-Winkelmann-Strasse 80 Postfach 61 23, D-48136 Münster, DE

Inventeur

Ruff, Wolfgang, Dr.

D-7000 Stuttgart 61, DE

Liedek, Egon, Dr.

D-7300 Esslingen, DE

Berger, Gerhard, Dr.

D-7000 Stuttgart 30, DE

Sonneborn, Hans Walter, Dr.

D-7070 Schwaebisch-Gmuend, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.