Dekorationskörper

Brevet européen · EP0176864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176864
Numéro de demande
EP85111769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1985
Publié
9 avr. 1986
Délivré
22 mars 1989
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/00 (2006.01)
E04B 5/62 (1985.01)
Priorité
DE A 3436010 01.10.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Titulaire

D. Swarovski & Co.

Swarovskistrasse 36 Postfach 15, Wattens/Tirol, AT

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Egger, Mathias

A-6112 Wattens, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.