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Brevet européen · EP0176917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0176917
Numéro de demande
EP85112057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1985
Publié
9 avr. 1986
Délivré
7 déc. 1988
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/92 (2006.01)
Priorité
DE A 3435905 29.09.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 28 nov. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Altura Leiden Holding B.V., Wilhelminasingel 118, Maastricht, Pays-Bas → ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., Wilhelminasingel 111, 6221 BJ Maastricht, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

ALTURA LEIDEN HOLDING B.V.

Wilhelminasingel 111, 6221 BJ Maastricht, NL

Inventeur

Baus, Heinz Georg

CH-3626 Hünibach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.