Tondeuse

Brevet européen · EP0177120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0177120
Numéro de demande
EP85304666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1985
Publié
9 avr. 1986
Délivré
19 sept. 1990
Radié
30 juin 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B26B 15/00 (2006.01)
C14B 19/00 (2006.01)
C14B 15/02 (2006.01)
B23Q 11/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8416705 30.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  2. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Williams, Alun

Cirencester Glos. GL7 2AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.