Acrylamid-Derivate

Brevet européen · EP0177122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0177122
Numéro de demande
EP85304739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1985
Publié
9 avr. 1986
Délivré
1 avr. 1992
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 271/62 (2006.01)
C08F 20/54 (2006.01)
C07D 521/00 (2006.01)
C07J 41/00 (2006.01)
Priorité
JP A 138298/84 03.07.1984
JP A 138299/84 03.07.1984
JP A 138300/84 03.07.1984
JP A 176176/84 23.08.1984
JP A 193424/84 14.09.1984
JP A 114481/85 27.05.1985
JP A 117303/85 28.05.1985
JP A 117304/85 28.05.1985
JP A 117305/85 28.05.1985
JP A 117313/85 28.05.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

NIPPON PAINT CO., LTD.

Nippon Paint Co., Ltd

2-1-2, Oyodokita Oyodo-ku, Osaka-shi/Osaka-fu, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Urano, Satoshi

Yawata-shi Kyoto-fu, JP

Mizuguchi, Ryuzo

Yawata-shi Kyoto-fu, JP

Tsuboniwa, Noriyuki

Higashiosaka-shi Osaka-fu, JP

Aoki, Kei

Ikoma-shi Nara-ken, JP

Suzuki, Yuji

Suita-shi Osaka-fu, JP

Itoh, Takeyasu

Toyo-shi Kyoto-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.