Linearkupplung

Brevet européen · EP0177516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0177516
Numéro de demande
EP85901332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1985
Publié
16 avr. 1986
Délivré
24 févr. 1988
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 7/22 (2006.01)
Priorité
CH A 1549/84 28.03.1984
CH A 4381/84 14.09.1984
Demande PCT
PCT/CH1985/000048 28.03.1985
Publication PCT
WO1985/004456 10.10.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Gerd Elger

8408 Winterthur

Inventeur

Elger, Gerd

CH-8408 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.