Kochgefäss

Brevet européen · EP0177720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0177720
Numéro de demande
EP85110414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1985
Publié
16 avr. 1986
Délivré
6 mars 1991
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/09 (2006.01)
Priorité
DE A 3433794 14.09.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Bessenbach, Hans

W-6000 Frankfurt am Main 1, DE

Niese, Karl

W-6000 Frankfurt am Main 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.