Gas/Flüssigkeit- oder Gas/Gas-Wärmeaustauscher

Brevet européen · EP0177751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0177751
Numéro de demande
EP85111134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1985
Publié
16 avr. 1986
Délivré
30 août 1989
Radié
3 sept. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F28D 7/08 (2006.01)
F28F 1/32 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3433598 13.09.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  2. 13 oct. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Schilling, Heinz

D-4152 Kempen 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.