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Brevet européen · EP0178137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0178137
Numéro de demande
EP85307147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1985
Publié
16 avr. 1986
Délivré
18 juil. 1990
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 11/04 (2006.01)
H04M 11/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8425375 08.10.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Titulaire

GEC Plessey Telecommunications Limited

Telephone Road, Coventry, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Cheetham, Robert

Longford Coventry. CV6 6JU, GB

Roberts, Martin

Phoenix Arizona 85022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.