Plancher démontable

Brevet européen · EP0178241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0178241
Numéro de demande
EP85460014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1985
Publié
16 avr. 1986
Délivré
20 juil. 1988
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 15/04 (2006.01)
Priorité
FR A 8414402 18.09.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Pierre Jean Raymond Célestin Marie Geraud

70, rue Dupont des Loges, Rennes, FR

Mandataire

EPROVA Aktiengesellschaft

8200 Schaffhausen

Inventeur

Geraud, Pierre Jean Raymond Célestin M.

Rennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.