Schraubverschluss aus Kunststoff

Brevet européen · EP0178253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0178253
Numéro de demande
EP85810401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1985
Publié
16 avr. 1986
Délivré
28 nov. 1990
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/04 (2006.01)
Priorité
CH A 4788/84 05.10.1984
CH A 663/85 14.02.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 15 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Gebrüder Hoffmann AG

Eisenbahnstrasse 71, 3602 Thun

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Menichetti, Alberto

CH-5222 Umiken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.