Verbindungselement

Brevet européen · EP0178369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0178369
Numéro de demande
EP85102013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1985
Publié
23 avr. 1986
Délivré
25 oct. 1989
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 12/32 (2006.01)
Priorité
DE A 3437805 16.10.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Exibelco GmbH

Dufourstrasse 11 Postfach 336, 4010 Basel

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Maier, Helmut

CH-4124 Schönenbuch

Neumann, Bruno

B-4700 Eupen, BE

Schaafhausen, Ludwig R., Dipl.-Phys.

D-6000 Frankfurt am Main 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.