Fixation de sécurité d'une chaussure sur un ski

Brevet européen · EP0178375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0178375
Numéro de demande
EP85104633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1985
Publié
23 avr. 1986
Délivré
8 août 1990
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/085 (2006.01)
Priorité
CH A 5026/84 19.10.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

Le Menon Boîte postale 329, Voiron, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Haldemann, Gaston

CH-6362 Fürigen

Wirz, François

CH-1965 Savièse

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.